L'arrestation d'observateurs des droits humains viole les obligations internationales du gouvernement de Hong Kong en matière de droits humains
11 février 2020
M. le Chef de l'Exécutif
Nous, les organisations de défense des droits humains soussignées, vous écrivons à propos de l'arrestation de cinq observateurs des droits humains alors qu'ils effectuaient leur travail lors de rassemblements à Hong Kong en novembre 2019 et janvier 2020. Ces arrestations contreviennent aux obligations internationales du gouvernement de la RAS de Hong Kong en matière de droits humains de respecter, protéger et faciliter le travail légitime des observateurs des droits humains qui veillent sur tous les aspects des rassemblements sur le territoire. Nous pensons que l'arrestation des cinq personnes était arbitraire, car celles-ci ne faisaient qu'exercer leur travail légitime en matière de droits humains et que, par conséquent, la police de Hong Kong devrait immédiatement: mettre fin aux enquêtes criminelles ouvertes conrtes elles dans le cadre de leurs arrestations, alors qu'elles étaient déployées en tant qu'observateurs; abandonner tous les charge et restituer tous leurs effets personnels et leur équipement qui servaient à veiller sur les manifestations, en bon état et avec des informations complètes, pour déterminer si et si oui, comment ces articles ont été utilisés à des fins de collecte de preuves.
Le 1er janvier 2020, 16 observateurs des droits humains de Civil Rights Observer (CRO) ont été déployés pour enregistrer et surveiller une marche et une réunion organisées par le Civil Human Rights Front. Trois observateurs ont été arrêtés à Causeway Bay pendant l’opération de dispersion menée par la police; ils ont été arrêtés avec de nombreux autres citoyens à l'extérieur du grand magasin SOGO pendant environ quatre heures jusqu'à ce qu'ils soient enfin officiellement informés de leur arrestation. Ils ont été arrêtés pour "participation à un rassemblement illégal", bien qu'ils aient expliqué leur rôle et leur travail à la police, qu'ils n'avaient rien fait de violent ou d'illégal et qu'ils portaient des uniformes et des cartes les identifiant clairement comme "observateurs des droits humains". La police a confisqué leurs vêtements, uniformes d’observateur, cartes d’observateur, équipement de protection, téléphones portables et appareils photo qui servaient à documenter les actions des forces de police de Hong Kong.
Le 17 novembre 2019, deux membres de l'équipe d'observateurs des droits humains de Rights Exposure ont été déployés à proximité de l'Université polytechnique de Hong Kong pour surveiller les manifestations qui s'y déroulaient. Lorsqu'ils ont tenté de quitter la zone le matin du 18 novembre, ils ont tous deux été arrêtés et "soupçonnés de participer à une émeute". Ceci bien que les deux aient expliqué leur rôle à la police, que l'organisation est légalement enregistrée à Hong Kong et qu'ils avaient contacté la police par écrit au sujet de leur travail en août. Les deux étaient clairement identifiables en tant qu'observateurs des droits humains, notamment par des gilets bilingues très visibles et des cartes d'identité professionnelles. Les deux observateurs avaient été engagés uniquement pour surveiller la manifestation. Lorsqu'ils ont été arrêtés, le quartier était paisible, sans aucune forme de protestation, violente ou autre, à proximité.
En vertu du droit et des normes internationales, le gouvernement de la RAS de Hong Kong et les forces de police de Hong Kong ont l'obligation de protéger les droits des observateurs des droits humains. Ces observateurs jouent un rôle important de "chien de garde" et dans les faits, il est considéré comme une bonne pratique pour la société civile de pouvoir mener à bien ce travail. Ce droit est établi en vertu d'un certain nombre de normes internationales relatives aux droits humains, notamment le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (articles 19 et 21) qui est incorporé dans le droit de Hong Kong par le biais de la Déclaration des droits. Ces normes expriment clairement que, le fait qu'une assemblée soit déclarée illégale, qu’elle ne soit plus pacifique ou dispersée, cela ne met pas fin au droit des groupes de la société civile de la surveiller (voir annexe). Les observateurs ne devraient pas être harcelés, arrêtés ou pénalisés du fait de leur présence aux manifestations. La confiscation et / ou l'endommagement ou la destruction des notes et du matériel d'enregistrement visuel ou audio sans procédure régulière devraient être interdits et punis.
Au moment de leurs arrestations respectives, les cinq observateurs portaient tous des vêtements et des cartes d'identité qui identifiaient clairement leur rôle et les organisations pour lesquelles ils travaillaient. Tous participaient à l’exécution d'un travail impartial et indépendant, et à aucun moment ils n'ont entravé les opérations de police. En outre, au cours des deux incidents distincts, chacun des cinq observateurs a été soumis à des violences verbales de la part de policiers, notamment en raison de leur rôle d'observateurs des droits humains. Ces événements soulèvent de sérieuses questions quant à savoir si le gouvernement de la RAS de Hong Kong et les forces de police de Hong Kong continuent d'honorer leurs obligations concernant le droit à la liberté de réunion pacifique en vertu du droit et des normes internationaux relatifs aux droits humains, ainsi que du droit de Hong Kong.
Les signataires de cette lettre appellent le gouvernement de Hong Kong à:
1. Respecter, protéger et faciliter le droit des observateurs des droits humains de surveiller tous les aspects des rassemblements, notamment en:
- S'engageant publiquement à respecter les obligations de Hong Kong en vertu du droit et des normes internationales en ce qui concerne le rôle des observateurs des droits de l'homme;
- Spécifiant à tous les policiers déployés dans les rassemblements que les observateurs des droits humains ont le droit de mener leur travail sans être harcelés ou arrêtés, même lorsqu'un rassemblement est déclaré «illégal» ou considéré comme une «émeute»;
- Protéger les observateurs des droits humains et leurs biens contre tout préjudice injustifié.
2. Cesser immédiatement les enquêtes criminelles sur les cinq observateurs des droits de humains, abandonner toutes les charges portées contre eux et restituer immédiatement tous leurs effets personnels et équipements;
3. Ouvrir une enquête totalement indépendante, impartiale, efficace et rapide sur le recours à la force par les forces de l'ordre lors des manifestations contre le projet de loi sur l'extradition. Cela comprend le recours excessif à la force par la police lors de la manifestation largement pacifique du 12 juin et dans d'autres cas, des allégations de torture et d'autres mauvais traitements en détention ainsi que le traitement des journalistes et d'autres observateurs comme ici.
Organisations signataires:
Athan - Freedom of Expression Activist Organization
Cambodian Center for Human Rights
Chinese Human Rights Defenders
CIVICUS: World Alliance for Citizen Participation
Forum Asia
Front Line Defenders
Hong Kong Watch
Human Rights in China
Human Rights Watch
INFORM Human Rights Documentation Centre
Judicial Reform Foundation
Justice and Peace Commission of the Hong Kong Catholic Diocese
Justice Centre
Lawyers' Rights Watch Canada
Maldivian Democracy Network
Odhikar
Open Data Hong Kong
The Leitner Center for International Law and Justice
The Rights Practice
WITNESS
ANNEXE: CONTEXTE
Au cours des manifestations à Hong Kong contre les amendements proposés à la loi sur l'extradition, qui ont considérablement augmenté en juin 2019, les observateurs des droits de l'homme ont signalé avoir été harcelés, dispersés et physiquement blessés lorsqu’ils observaient des rassemblements. Des observateurs de Civil Rights Observer, de Hong Kong Human Rights Monitor et de Rights Exposure ont été la cible de gaz lacrymogènes, de balles de poivre et de canons à eau dans des endroits où aucune violence immédiate n'avait lieu et où des observateurs et des journalistes clairement identifiés, ainsi que des passants, étaient réunis.
Des observateurs ont également signalé que la police leur avait ordonné de suspendre l'enregistrement vidéo de policiers procédant à des arrestations et à la dispersion de manifestants, même lorsque les observateurs se trouvaient déjà à environ 20 mètres. Certains observateurs ont été menacés ou même blessés par la police à l'aide de matraques et de boucliers. À une occasion, la police a également enlevé de force le masque à gaz d’un observateur après des tirs de gaz lacrymogène. À une autre occasion, des policiers ont pointé des armes «moins létales» contre des observateurs et des journalistes pour les disperser.
Un observateur des droits humains est généralement défini comme toute personne ou groupe tiers non participant dont l'objectif principal est de surveiller et d'enregistrer les actions et activités qui se déroulent lors des rassemblements publics et de collecter, vérifier et utiliser les informations pour résoudre les questions relatives aux droits humains.
Un contrôle indépendant des rassemblements, y compris par le biais de membres de groupes de la société civile, est essentiel pour garantir la pleine responsabilité des force de l’ordre. Les responsables des forces de l’ordre ne devraient pas intervenir lorsque des défenseurs des droits humains ou d'autres surveillent une assemblée, car ils jouent un rôle crucial de «chien de garde».
Le public a le droit d'être informé des rassemblements publics qui ont lieu et de leur déroulement, et la surveillance des rassemblements par des membres de la société civile doit être respectée, facilitée et protégée.
Les observations des observateurs peuvent être une source vitale d’informations indépendantes sur toute violation des droits des droits humains qui se produit, et leurs observations peuvent également servir à éclairer le débat public sur la manière d’améliorer leurs mesures pour promouvoir et protéger le droit de réunion pacifique.
DÉTAILS DES ARRESTATIONS:
Civil Rights Observer (1er janvier 2020)
Le 1er janvier 2020, 16 observateurs des droits humains de Civil Rights Observer (CRO) ont été déployés pour enregistrer et surveiller le cortège et de rassemblement organisés par le Civil Human Rights Front, qui avait obtenu une lettre de non-objection de la Commission de police pour la tenue de la manifestation. Cependant, la police a ordonné aux organisateurs de mettre fin à la manifestation vers 17h30 et n'a donné que 30 minutes pour disperser la foule, alors qu'il y avait encore un grand nombre de participants et de citoyens le long du parcours.
Les observateurs ont poursuivi leur travail de surveillance et d’enregistrement de possibles violations des droits humains au cours de l’opération de dispersion lancée par la police. Trois observateurs ont été arrêtés à Causeway Bay lors de l’opération d’arrestation massive, arbitraire et aveugle menée par la police. Avec de nombreux autres citoyens, ils ont été détenus à l'extérieur du grand magasin SOGO pendant environ quatre heures jusqu'à ce qu'ils soient enfin officiellement informés de leur arrestation. La police a bouclé une grande zone et intercepté 464 personnes au cours de l'opération, dont environ les deux tiers ont été arrêtées après avoir été fouillées, y compris des observateurs et des secouristes.
Les trois observateurs ont été arrêtés pour avoir participé à des rassemblements illégaux, bien qu'ils n'aient rien fait de violent ni d’illégal et qu'ils portaient des uniformes et des cartes qui les identifiaient clairement comme «observateur des droits humains», et bien qu’ils aient expliqué leur rôle et leur travail à la police. Ils ont ensuite été libérés sous caution après plus de 40 heures de détention. La police a confisqué leurs vêtements, uniformes d’observateur, cartes d’observateur, équipement de protection, téléphones portables et appareils photo utilisés pour documenter les actions des HKPF.
Pendant la détention, les trois observateurs ont été victimes de violences verbales de la part de policiers, en particulier en raison de leur rôle d'observateurs des droits humains. Bien qu'ils aient été autorisés à contacter leurs avocats, un observateur a dû attendre plus de 20 heures pour demander une assistance juridique après son arrestation, et un autre observateur a dû attendre plus de 36 heures pour demander cette même assistance. En outre, deux observateurs de sexe masculin, ainsi que d'autres détenus de sexe masculin, ont reçu l'ordre de s'asseoir sur des chaises dans la salle de détention pendant toute la période de détention. Ils n'étaient pas autorisés à quitter les chaises, sauf lorsqu'ils demandaient à aller aux toilettes. Ils ont souffert d'un grand inconfort et d'un œdème des jambes en raison du manque de mouvement corporel.
Les observateurs de Civil Rights Observer ont commencé à observer les manifestations de Hong Kong en juillet 2018. L'organisation a écrit pour informer les forces de police de Hong Kong les 28 juin 2018 et 11 juin 2019, qu'elle effectuerait un suivi et saluerait toute demandes de renseignements concernant le programme d'observateurs, mais elle n'a reçu aucune réponse.
NORMES INTERNATIONALES:
Le gouvernement de la RAS de Hong Kong et les forces de police de Hong Kong sont tenus, en vertu d'un certain nombre de traités internationaux relatifs aux droits humains et d'autres normes, de protéger et de respecter le travail des observateurs des droits humains. Cela inclus:
Pacte international relatif aux droits civils et politiques, articles 19 et 21:
Le droit de réunion pacifique est reconnu. L'exercice de ce droit ne peut faire l'objet que des seules restrictions imposées conformément à la loi et qui sont nécessaires dans une société démocratique, dans l'intérêt de la sécurité nationale, de la sûreté publique, de l'ordre public ou pour protéger la santé ou la moralité publiques, ou les droits et les libertés d'autrui.
Observation générale n ° 34 - Article 19: Libertés d'opinion et d'expression (UN Doc.CCPR / C / GC / 34)
Il est normalement incompatible avec le paragraphe 3 de restreindre le droit des journalistes et d’autres personnes qui veulent exercer leur liberté d’expression (comme des personnes qui veulent se rendre à l’étranger pour assister à une réunion consacrée aux droits de l’homme) de voyager hors de l’État partie, de n’autoriser à entrer dans l’État partie que les journalistes étrangers qui viennent de pays précis ou de restreindre la liberté de circulation des journalistes et des personnes qui enquêtent sur la situation des droits de l’homme à l’intérieur de l’État partie (y compris dans les zones touchées par un conflit, les sites de catastrophes naturelles et les endroits où des violations des droits de l’homme sont dénoncées). Les États parties devraient reconnaître et respecter l’élément du droit à la liberté d’expression qui recouvre le privilège limité qu’a tout journaliste de ne pas révéler ses sources d’information .
UNGA Resolution 66/164: Promotion de la Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et protéger les droits de l’homme et les libertés fondamentales universellement reconnus
[préambule 9] Consciente que les défenseurs des droits de l’homme peuvent prendre une part considérable à la promotion de l’effort de consolidation de la paix et du développement, par le dialogue, l’ouverture, la participation et la justice, notamment en surveillant les droits de l’homme, en faisant rapport à leur sujet et en contribuant à leur promotion et à leur protection.
Engage également les États à veiller à ce que les défenseurs des droits de l’homme puissent s’acquitter de leur rôle important dans le cadre de manifestations pacifiques, dans le respect d’une législation nationale conforme à la Charte des Nations Unies et au droit international des droits de l’homme et, à cet égard, à s’assurer que nul n’est soumis à un usage excessif et inconsidéré de la force, à des arrestations et détentions arbitraires, à la torture et à d’autres traitements ou châtiments cruels, inhumains ou dégradants, à des disparitions forcées et au recours abusif à des poursuites pénales et civiles ou à la menace de telles actions;
Rapport conjoint du Rapporteur spécial sur le droit à la liberté de réunion pacifique et d'association et du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires sur la bonne gestion des réunions (UN Doc. A / HRC / 31/66):
41. Outre l’obligation de faciliter les rassemblements, une mission essentielle des forces de maintien de l’ordre est de protéger la sécurité et les droits des personnes qui participent aux réunions, ainsi que des observateurs et des spectateurs.
68. Chacun jouit du droit d’observer une réunion, et par là même d’en surveiller le déroulement. Ce droit découle du droit de rechercher et de recevoir des informations, protégé par le paragraphe 2 de l’article 19 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques. «Surveiller le déroulement» d’une réunion signifie non seulement l’observer mais également recueillir, vérifier et utiliser immédiatement les informations disponibles pour traiter des problèmes liés aux droits de l’homme
71. Chacun −qu’il s’agisse d’un participant, d’un observateur ou d’une personne qui surveille le déroulement de la réunion −a le droit d’enregistrer ou de consigner le contenu d’une réunion, droit qui comprend celui d’enregistrer ou de consigner les opérations de maintien de l’ordre. Il comprend également le droit d’enregistrer un échange avec un agent de l’État qui lui-même enregistre celui qui surveille la réunion, ce que l’on appelle parfois le droit «d’enregistrer en retour». L’État devrait protéger ce droit. La confiscation, la saisie ou la destruction de notes et d’équipements audiovisuels sans procédure régulière devraient être interdites et réprimées.
«Suivi de la liberté de réunion pacifique dans certains États participants de l'OSCE (mai 2011 - juin 2012)».
Le droit d’observer une réunion publique relève du droit plus général de recevoir des informations (un corollaire au droit à la liberté d’expression). De ce point de vue, les garanties accordées aux médias sont particulièrement importantes. Cependant, la liberté d’effectuer un suivi des réunions publiques ne devrait pas être garantie uniquement aux professionnels des médias, mais également à tous les autres membres de la société civile, comme les défenseurs des droits de l’homme, pouvant être considérés comme assumant le rôle de « chiens de garde sociaux » ayant pour objectif de contribuer à un débat public éclairé.
OSCE / BIDDH, LIGNES DIRECTRICES SUR LA PROTECTION DES DÉFENSEURS DES DROITS DE L'HOMME (2014)
Les autorités doivent également soutenir et faciliter les initiatives des défenseurs des droits de l'homme pour mettre en place un système indépendant de suivi et d’établissement de rapports, car ces mesures peuvent contribuer à une plus grande responsabilisation et améliorer la protection du droit à la liberté de réunion pacifique. Les défenseurs des droits de l'homme et leurs organisations jouent un rôle crucial de «chiens de garde» au sein des démocraties et doivent, de ce fait,être autorisés à observer librement les réunions publiques.
Les Principes de Johannesbourg, Sécurité Nationale, Liberté d’Expression et Accès à l’Information U.N. Doc. E/CN.4/1996/39.
Principe 19 Toute limitation de la libre circulation de l’information ne peut être de nature à contrecarrer les objectifs des droits humains et du droit humanitaire. En particulier, les gouvernements ne peuvent pas empêcher les journalistes ou les représentants d’organisations intergouvernementales et non-gouvernementales ayant pour mandat de veiller au respect des normes des droits humains et du droit humanitaire d’entrer dans des territoires où il y a suffisamment de raisons de croire qu’il y a ou qu’il y a eu des violations des droits humains et du droit humanitaire. Les gouvernments ne peuvent pas exclure des journalistes et des représentants de ces organisations des zones qui subissent des violences ou des conflits armés à moins que leur présence ne mette clairement en danger la sécurité d’autres personnes.
